Ce focus thématique concerne le séminaire thématique « Sols et ressources foncières, Pour un usage durable» qui s’est déroulé en septembre 2022, organisé par l’Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) en partenariat avec le programme POPSU (Plateforme d’observation des projets et stratégies urbaines), le PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture), Intercommunalités de France et le Hub des Territoires, avec le soutien de la Banque des Territoires – Groupe Caisse des Dépôts.
La synthèse
Trouver le chemin d’un développement local sobre en foncier
Culturellement, dans nos sociétés, on s’est affranchi de la terre, de l’état agricole et on a fini par ne plus voir cet objet, le sol, qui nous paraît opaque et sale, soulignait le professeur Marc-André Selosse, lors du webinaire du 8 septembre 2022. Pendant des décennies, les sols sont ainsi restés largement méconnus, les scientifiques eux-mêmes délaissant leur étude. Conséquence de cette méconnaissance : les sols ont longtemps été traités comme une ressource illimitée. Soumis à la pression toujours plus importante des activités humaines, ils ont été peu à peu grignotés, imperméabilisés, artificialisés, dégradés, leur disponibilité devenant de plus en plus rare.
Au centre de multiples enjeux économiques, sociaux et culturels, les sols font aujourd’hui à nouveau l’objet de nombreux travaux de recherche.
Le podcast
Vous trouverez dans ce podcast des informations et des témoignages pour essayer de comprendre les impacts de l’artificialisation, réfléchir à une gestion durable des sols et explorer les voies d’une nouvelle culture de l’aménagement foncier.
Ce podcast a été réalisé par Amélie Delloye, journaliste
Intervenants :
Sophie Claveirole, vice-présidente de la Commission Territoires, agricultures et alimentation au conseil économique, social et environnemental
Jean-Baptiste Blanc, sénateur du Vaucluse
Ludovic Hermant, directeur de l’aménagement et de l’urbanisme de l’agglomération d’Épernay
Gabriel Giabicani, est le directeur de l’innovation et des opérations à la Banque des Territoires
Jérôme Bastin, en charge du Pôle stratégie développement, aménagement à Rennes métropole
Les webinaires
Les sols, milieux vivants : pourquoi en prendre soin?
Que nous dit la recherche sur les sols? Que représentent-ils ? Quelles fonctions essentielles remplissent-ils? A quelles menaces sont-ils confrontés?
Avec Marc-André Selosse, professeur au Muséum national d’Histoire naturelle
Discutante : Myriam Cau, urbaniste, coordinatrice Urbanisme de transition pour le Laboratoire d’initiatives foncières et territoriales (LIFTI), auditrice IHEST promotion Émilie du Châtelet (2014- 2015)
Terres agricoles, artificialisation et sécurité alimentaire
Quels sont les déterminants de l’artificialisation des sols agricoles? Quels sont les impacts de celle-ci sur la production alimentaire? Comment agir pour préserver les terres agricoles?
Avec Bertrand SCHMITT, directeur de recherche honoraire en économie à l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), auditeur IHEST promotion Boris Vian (2013-2014)
Discutants : Gaël LOUESDON, coordinateur de Terre de Liens Normandie, Stéphane ROY, directeur général de la Chambre d’agriculture du Cher, auditeur IHEST promotion Christiane Desroches-Noblecourt (2011-2012)
Les vidéos
Ouverture officielle
Sylvane CASADEMONT, directrice de l’IHEST
Gabriel GIABICANI, directeur Innovation et Opérations, Direction de l’Investissement à la Banque des Territoires
Sols, transition écologique et aménagement foncier : quels défis pour les territoires?
En quoi les sols sont-ils une question stratégique pour les acteurs territoriaux à l’heure de la transition écologique? Comment leur gestion peut-elle évoluer vers une économie de la sobriété?
Hélène PESKINE, secrétaire permanente du Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)
Connaître le potentiel foncier : quels outils d’aide à la décision publique?
Comment mieux connaître et exploiter les données pour élaborer une stratégie foncière locale? Quels sont les outils disponibles pour l’observation foncière?
Ghislain GÉNIAUX, chargé de recherche en économie, unité Ecodéveloppement, département Action, transitions et territoires, INRAE
Ludovic HERMANT, directeur de l’Aménagement et de l’Urbanisme, Épernay Agglo Champagne
Thomas RAULET, chef de projet Dataviz Territoires d’industrie – Dataviz foncier, Banque des Territoires
Le droit, le législateur et la protection des sols
Quelle est l’évolution du droit sur les sols et le foncier? Comment la Loi Climat et Résilience induit-elle un véritable changement de paradigme dans l’aménagement foncier?
Jean-Baptiste BLANC, sénateur du Vaucluse
Maylis DESROUSSEAUX, maîtresse de conférence au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), Laboratoire géomatique et foncier
Quels leviers, freins et pistes de solutions? Des collectivités locales témoignent
Jérôme BASTIN, directeur général adjoint, Pôle Stratégie, Développement, Aménagement, Rennes Métropole – Ville de Rennes
Jean Paul MORDEFROID, administrateur de l’association Terres et Citées, adjoint au Maire de Verrières-le-Buisson, chargé du développement durable et des transitions, conseiller communautaire de la Communauté Paris-Saclay (CPS)
François SERVE, chargé de mission Grands projets d’aménagement, Dracénie Provence Verdon Agglomération
Quels leviers, freins et pistes de solutions? Discussion
Isabelle BONNAUD-JOUIN, responsable du Pôle Entreprises Publiques Locales (EPL), Banque des Territoires
Lucas CHEVRIER, conseiller Économie-Industrie, chargé de recherche Intercommunalités de France – École des Ponts ParisTech
Jean-Baptiste MARIE, directeur général, Europe des projets architecturaux et urbains – EPAU, Plan Urbanisme Construction Architecture – PUCA
La transition par le paysage
En forme de conclusion ouverte, une entrée par le paysage pour concevoir une bonne occupation des sols.
Bertrand FOLLÉA, paysagiste-urbaniste, agence Folléa Gautier
Les sols et ressources foncières en questions
- Le sol est-il une ressource renouvelable ?
- Quel langage commun pour débattre et rendre audible la question du sol ?
- Quelle implication citoyenne : concertation versus acceptabilité ?
- Comment lever le paradoxe d’une fiscalité artificialisante ?
- Comment pallier les faiblesses d’ingénierie des territoires ?
- Doit-on considérer le sol comme un bien commun ?
- De quoi notre système paysage est-il malade ?
- À quoi ressemble le paysage de la transition ?
Repères bibliographiques
Livres
L’origine du monde, une histoire naturelle du sol à l’intention de ceux qui le piétinent, Marc-André Selosse, Actes Sud, 2021.
Sous Terre, Mathieu Burniat, avec la collaboration de M-A. Selosse, Dargaud, 2021.
Programmation urbaine, Nathalie Bonnevide, Jean-Baptiste Marie, Le Moniteur, 2021.
Manifeste pour un urbanisme circulaire – Pour des alternatives concrètes à l’étalement de la ville, Sylvain Grisot, Apogée, 2021.
Objectif ZAN ? Apprendre du périurbain et des campagnes urbaines, Sylvain Allemand, Coll. Réflexions en partage, PUCA, 2020.
Sols artificialisés, déterminants, impacts et leviers d’action, coordonné par M. Desrousseaux, B. Béchet, Y. Le Bissonnais, A. Ruas, B. Schmitt, Coll. Matière à débattre et décider, Quae, 2019.
L’archipel des métamorphoses – La transition par le paysage, Bertrand Folléa, Parenthèses, 2019.
Architectes et ingénieurs face au projet, Jean-Baptiste Marie, Le Moniteur, 2019.
Les terres agricoles face à l’urbanisation, de la donnée à l’action, quels rôles pour l’information ? coordonné par R. Plant, P. Maurel, E.Barbe, J. Brennan, Coll. Update Sciences & technologies, Quae, 2018.
Les sols, Intégrer leur multifonctionnalité pour une gestion durable, coordonné par A. Bispo, C. Guellier, É. Martin, J. Sapijanskas, H. Soubelet et C. Chenu, Quae, 2016.
La protection juridique de la qualité des sols, Maylis Desrousseaux, L.G.D.J., 2016.
Revues
Dans le sol, les vivants prennent la main, M-A. Selosse & B. Paillart, Communications. Vol. 110, p. 41-55, 2022.
Loi Climat et Résilience, Les Cahiers de Scalen, Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine, n° 59, février 2022.
Sobriété foncière et activités économiques, Cerema, Territoires d’industrie, Intercommunalités de France, Focus Économie, janvier 2022.
Les sols, nouvelle frontière pour les savoirs et les politiques de l’environnement, dossier thématique sous la direction de Céline Granjou et Germain Meulemans, Revue d’anthropologie des connaissances, 14-4, 2020.
Numéro spécial « Communiquer et sensibiliser le grand public aux sols », Étude et Gestion des Sols, AFES, 2020.
Rapports et études
Zéro artificialisation nette : un modèle économique à définir sans délai, Jean-Baptiste Blanc, Commission des finances, Sénat, 29 juin 2022.
Exode urbain ? Petits flux, grands effets, les mobilités résidentielles à l’ère (post-) Covid, coordonné par H. Milet, A. Meyfroidt, E. Simon, programme POPSU Territoires, 2022.
L’État des ressources en terres et en eau pour l’alimentation et l’agriculture dans le monde – Des systèmes au bord de la rupture, rapport de synthèse 2021, FAO.
Territoires pilotes de sobriété foncière, anticiper, repérer, expérimenter, Guide de la démarche, Agence nationale de la cohésion des territoires, Plan urbanisme, construction, architecture, Action Cœur de Ville, juin 2021.
Guide pratique pour limiter l’artificialisation des sols, Pour un aménagement et une planification plus sobres, ministère de la Transition écologique, 2021.
Rapport d’information sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires, J-B. Blanc, A-C. Loisier, C. Redon-Sarrazy, Sénat, 12 mai 2021.
Les zones d’activités de Rennes Métropole – L’optimisation du foncier économique et l’identification des gisements « théoriques », Note n°2 – septembre 2021, AUDIAR Rennes.
Métropole et éloignement résidentiel, vivre dans le périurbain lyonnais, dirigé par Éric Charmes, Coll. « Les cahiers POPSU », Autrement, 2021.
L’artificialisation et ses déterminants d’après les fichiers fonciers, synthèse du rapport de janvier 2020, Cerema Hauts-de-France, décembre 2019.
Évaluation de la dégradation et de la restauration des terres, IPBES (Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques), mars 2018. Politiques locales de l’habitat, Les expériences rennaise et nancéenne, France Urbaine, juin 2018.
